← Retour à la liste des autorisations sur la commune Frontignan

Autorisation d’urbanisme PC n°03410822V0007 à FRONTIGNAN (34110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03410822V0007). Le projet est situé au 11 AVENUE CALMETTE à FRONTIGNAN (34110). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 5 juillet 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 juillet 2022, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 900 m². La surface de plancher créée atteint 170 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 170 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 11 AVENUE CALMETTE, FRONTIGNAN (34110).

Références cadastrales : CN, 29.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HACIENDA (SIREN 751696881, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité BALARUC LES BAINS (34540)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 170 m² · Variation nette totale : 170 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²170 m²0 m²0 m²0 m²170 m²170 m²
Total0 m²170 m²0 m²0 m²0 m²170 m²170 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée170 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)170 m²
Superficie du terrain900 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite170 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 février 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03410822V0007
  • Code commune INSEE : 34108 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FRONTIGNAN (34110). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 170 m², 0 m² et parcelle de 900 m².