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Autorisation d’urbanisme PC n°03410821V0073 à FRONTIGNAN (34110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03410821V0073). Le projet est situé au 3 Avenue Claude BERNARD à FRONTIGNAN (34110). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 19 janvier 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 janvier 2022, autorise la création de 31 logements sur une parcelle de 2 488 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 959 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 959 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 3 Avenue Claude BERNARD, FRONTIGNAN (34110).

Références cadastrales : CK, 883.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEQUOIA (SIREN 884557315, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité FRONTIGNAN (34110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 959 m² · Variation nette totale : 1 599 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation360 m²1 959 m²0 m²360 m²0 m²1 599 m²1 959 m²
Total360 m²1 959 m²0 m²360 m²0 m²1 599 m²1 959 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés31
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)31
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces19

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés31
Logements supprimés1
Surface créée1 959 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée360 m²
Surface après travaux (totale)1 959 m²
Superficie du terrain2 488 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 959 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/01/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03410821V0073
  • Code commune INSEE : 34108 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FRONTIGNAN (34110). Les principaux éléments portent sur 31 logements, 1 959 m², 0 m² et parcelle de 2 488 m².