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Autorisation d’urbanisme PC n°03410821V0042 à FRONTIGNAN (34110) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03410821V0042). Le projet est situé au IMPASSE DES JUJUBIERS à FRONTIGNAN (34110). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 6 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 octobre 2021, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 2 475 m². La surface de plancher créée atteint 715 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 074 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : IMPASSE DES JUJUBIERS, FRONTIGNAN (34110).

Références cadastrales : CX, 360, CX, 363.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE SEGALIN (SIREN 918344292, SIRET 91834429200019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MAUGUIO (34130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 074 m² · Variation nette totale : 696 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation167 m²715 m²211 m²19 m²0 m²907 m²1 074 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²211 m²-211 m²-211 m²
Autres locaux non résidentiels211 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²211 m²
Total378 m²715 m²211 m²19 m²211 m²696 m²1 074 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces2
4 pièces7
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée715 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée19 m²
Surface après travaux (totale)1 074 m²
Superficie du terrain2 475 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/10/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03410821V0042
  • Code commune INSEE : 34108 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FRONTIGNAN (34110). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 715 m², 0 m² et parcelle de 2 475 m².