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Permis de construire à Frontenay Rohan-Rohan (79270) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07913016X0002 délivré le 2016/02/23 à FRONTENAY ROHAN-ROHAN autorise une construction neuve pour un programme de 92 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VILLA TRADITION, le programme résidentiel autorise la construction de 92 m² sur RUE DU DOCTEUR JEAN DEBEGUE. Déposé en hiver 2016, autorisé le 23 février 2016 par la commune de FRONTENAY ROHAN-ROHAN. Implanté RUE DU DOCTEUR JEAN DEBEGUE, à Frontenay Rohan-Rohan (79270), dans le département d’Deux-Sèvres, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VILLA TRADITION.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 92 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 92 m².

FRONTENAY ROHAN-ROHAN compte 2 946 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU DOCTEUR JEAN DEBEGUE, Frontenay Rohan-Rohan (79270).

Références cadastrales : ZM, 848.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VILLA TRADITION (SIREN 347851032, SIRET 34785103200024, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NIORT (79000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 92 m² · Variation nette totale : 92 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²92 m²0 m²0 m²0 m²92 m²92 m²
Total0 m²92 m²0 m²0 m²0 m²92 m²92 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée92 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)92 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite92 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/02/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 31 mai 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07913016X0002
  • Code commune INSEE : 79130 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frontenay Rohan-Rohan (79270). Les travaux prévoient la création de 92 m²; la surface après travaux atteint 92 m². Le terrain couvre 0 m².

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