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Permis de construire à Fronsac (33126) - 405 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°03317413F0006 délivré le 2013/12/20 à Fronsac autorise une transformation sans extension pour un programme de 405 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par XXBS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (420 m²). Déposé à l'automne 2013, autorisé le 20 décembre 2013 par la commune de Fronsac. Implanté Lieu-dit La Marche, à Fronsac (33126), dans le département d’Gironde, en Aquitaine, dans le secteur de La Marche.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par XXBS.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 420 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (210 m² issues de transformation, 210 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 405 m².

Fronsac compte 1 120 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Marche, Fronsac (33126).

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

XXBS (SIREN 452326374, SIRET 45232637400017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Bordeaux (33000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 405 m² · Surface après travaux (totale) : 405 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation405 m²0 m²210 m²0 m²210 m²405 m²
Total405 m²0 m²210 m²0 m²210 m²405 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée210 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)405 m²
Superficie du terrain1 420 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite405 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03317413F0006
  • Code commune INSEE : 33174 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fronsac (33126). Les travaux prévoient des transformations pour 420 m²; la surface après travaux atteint 405 m². Le terrain couvre 1 420 m².

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