← Retour à la liste des autorisations sur la commune Fromezey

Permis de construire à Fromezey (55400) - 67 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05520123B0001 délivré le 2024/02/22 à Fromezey autorise une construction neuve pour un programme de 67 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 67 m² sur Rue de l atre. Déposé en hiver 2023, autorisé le 22 février 2024 par la commune de Fromezey. Implanté Rue de l atre, à Fromezey (55400), dans le département d’Meuse, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 67 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 67 m².

Fromezey compte 63 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de l atre, Fromezey (55400).

Références cadastrales : A, 1.

Région : Lorraine • Département : Meuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Etain (55400).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 67 m² · Variation nette totale : 67 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²67 m²0 m²0 m²0 m²67 m²67 m²
Total0 m²67 m²0 m²0 m²0 m²67 m²67 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
En résidence1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée67 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)67 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite67 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/02/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05520123B0001
  • Code commune INSEE : 55201 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Fromezey (55400). Les travaux prévoient la création de 67 m²; la surface après travaux atteint 67 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Fromezey (55400)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Fromezey