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Autorisation d’urbanisme PC n°0381751320005 à FROGES (38190) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0381751320005). Le projet est situé au RUE JOLIOT CURIE à FROGES (38190). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 octobre 2013, autorise la création de 22 logements sur une parcelle de 2 882 m². La surface de plancher créée atteint 1 491 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 491 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE JOLIOT CURIE, FROGES (38190).

Références cadastrales : AB, 1169, AB, 1172, AB, 619.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES JARDINS D'HERMINE (SIREN 791203722, SIRET 79120372200016, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MEYLAN (38240)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 491 m² · Variation nette totale : 1 491 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 491 m²0 m²0 m²0 m²1 491 m²1 491 m²
Total0 m²1 491 m²0 m²0 m²0 m²1 491 m²1 491 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)22
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces14
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 491 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 491 m²
Superficie du terrain2 882 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 491 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381751320005
  • Code commune INSEE : 38175 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FROGES (38190). Les principaux éléments portent sur 22 logements, 1 491 m², 0 m² et parcelle de 2 882 m².