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Permis de construire à Froeschwiller (67360) - 140 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06714721R0004 délivré le 2022/01/20 à FROESCHWILLER autorise une construction neuve pour un programme de 140 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par WM, le programme résidentiel autorise la construction de 140 m² sur SQUARE DU CAPITAINE POUPAR. Déposé en hiver 2021, autorisé le 20 janvier 2022 par la commune de FROESCHWILLER. Implanté SQUARE DU CAPITAINE POUPAR, à Froeschwiller (67360), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace, dans le secteur de lotissement ""le Clos de la Fontaine"".

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par WM.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 518 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 140 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 140 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

FROESCHWILLER compte 495 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : SQUARE DU CAPITAINE POUPAR, Froeschwiller (67360).

Références cadastrales : 15, 151, 15, 159.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

WM (SIREN 903156156, SIRET 90315615600015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité WOERTH (67360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 140 m² · Variation nette totale : 140 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²140 m²0 m²0 m²0 m²140 m²140 m²
Total0 m²140 m²0 m²0 m²0 m²140 m²140 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée140 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)140 m²
Superficie du terrain518 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite140 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/01/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juin 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06714721R0004
  • Code commune INSEE : 67147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Froeschwiller (67360). Les travaux prévoient la création de 140 m²; la surface après travaux atteint 140 m². Le terrain couvre 518 m².

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