← Retour à la liste des autorisations sur la commune Froberville

Permis de construire à Froberville (76400) - 1 366 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0762911900003 délivré le 2019/09/26 à FROBERVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 451 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 451 m² sur Le Bourg. Déposé au printemps 2019, autorisé le 26 septembre 2019 par la commune de FROBERVILLE. Implanté Le Bourg, à Froberville (76400), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 8 283 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 451 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 366 m² d’habitation et 85 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 451 m².

FROBERVILLE compte 1 164 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le Bourg, Froberville (76400).

Références cadastrales : A, 1279.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE NORMANDIE (SIREN 346050024, SIRET 34605002400063, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité FECAMP (76400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 451 m² · Variation nette totale : 1 451 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 366 m²0 m²0 m²0 m²1 366 m²1 366 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²85 m²0 m²0 m²0 m²85 m²85 m²
Total0 m²1 451 m²0 m²0 m²0 m²1 451 m²1 451 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé20

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 451 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 451 m²
Superficie du terrain8 283 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 451 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/09/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 juillet 2020. L’achèvement a été déclaré le 30 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0762911900003
  • Code commune INSEE : 76291 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Froberville (76400). Les travaux prévoient la création de 1 451 m²; la surface après travaux atteint 1 451 m². Le terrain couvre 8 283 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Froberville (76400)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Froberville