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Permis de construire à Le Freney D’Oisans (38142) - 104 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°0381732120002 délivré le 2022/03/11 à LE FRENEY D'OISANS autorise une extension de surface pour un programme de 146 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI AL'MUCH, le programme résidentiel autorise la construction de 104 m² sur 782 Route des Puys. Déposé en hiver 2021, autorisé le 11 mars 2022 par la commune de LE FRENEY D'OISANS. Implanté 782 Route des Puys, à Le Freney D’Oisans (38142), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Hameau de Puy-le-Bas.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI AL'MUCH.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 637 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 104 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 146 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

LE FRENEY D'OISANS compte 250 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 782 Route des Puys, Le Freney D’Oisans (38142).

Références cadastrales : 0E, 1172.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI AL'MUCH (SIREN 839436219, SIRET 83943621900019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MISSILLAC (44780)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 101 m² · Surface après travaux (totale) : 146 m² · Variation nette totale : 45 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation101 m²104 m²0 m²59 m²0 m²45 m²146 m²
Total101 m²104 m²0 m²59 m²0 m²45 m²146 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée104 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée59 m²
Surface après travaux (totale)146 m²
Superficie du terrain637 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite146 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381732120002
  • Code commune INSEE : 38173 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Freney D’Oisans (38142). Les travaux prévoient la création de 104 m² et des démolitions de 59 m²; la surface après travaux atteint 146 m². Le terrain couvre 637 m².

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