Permis de construire à Le Freney D Oisans (38142) - 78 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0381732020002 délivré le 2021/01/11 à LE FRENEY D OISANS autorise une transformation avec extension pour un programme de 179 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (106 m²). Déposé en hiver 2020, autorisé le 11 janvier 2021 par la commune de LE FRENEY D OISANS. Implanté LE VILLAGE, à Le Freney D Oisans (38142), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 469 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 78 m², dont 53 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 131 m² d’habitation et 48 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 179 m².
LE FRENEY D OISANS compte 250 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE VILLAGE, Le Freney D Oisans (38142).
Références cadastrales : AB, 91, AB, 394.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LE FRENEY D'OISANS (38142).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 101 m² · Surface après travaux (totale) : 179 m² · Variation nette totale : 78 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 78 m² | 53 m² | 0 m² | 0 m² | 131 m² | 131 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 53 m² | -53 m² | 48 m² |
| Total | 101 m² | 78 m² | 53 m² | 0 m² | 53 m² | 78 m² | 179 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Entrepôt | 53 m² |
| Total détail | 53 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 78 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 179 m² |
| Superficie du terrain | 469 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | oui |
| Création de niveaux | oui |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0381732020002
- Code commune INSEE : 38173 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Freney D Oisans (38142). Les travaux prévoient la création de 78 m² et des transformations pour 106 m²; la surface après travaux atteint 179 m². Le terrain couvre 469 m².
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