Permis de construire à Le Freney D Oisans (38142) - 309 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°0381731920002 délivré le 2019/05/29 à LE FRENEY D OISANS autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 309 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 14 m² sur LE VILLAGE. Déposé au printemps 2019, autorisé le 29 mai 2019 par la commune de LE FRENEY D OISANS. Implanté LE VILLAGE, à Le Freney D Oisans (38142), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 240 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 71 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (309 m² issues de transformation, 309 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 309 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
LE FRENEY D OISANS compte 250 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE VILLAGE, Le Freney D Oisans (38142).
Références cadastrales : AB, 106, AB, 437.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : FRENEY D'OISANS (38142).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 323 m² · Surface après travaux (totale) : 309 m² · Variation nette totale : -14 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 261 m² | 0 m² | 309 m² | 14 m² | 247 m² | 48 m² | 309 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 62 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 62 m² | -62 m² | 0 m² |
| Total | 323 m² | 0 m² | 309 m² | 14 m² | 309 m² | -14 m² | 309 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Commerce | 62 m² |
| Total détail | 62 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 7 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Collectif (hors résidence) | 5 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 7 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 247 m² |
| Surface supprimée | 14 m² |
| Surface après travaux (totale) | 309 m² |
| Superficie du terrain | 240 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0381731920002
- Code commune INSEE : 38173 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Freney D Oisans (38142). Les travaux prévoient des transformations pour 618 m² et des démolitions de 14 m²; la surface après travaux atteint 309 m². Le terrain couvre 240 m².
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