Permis de construire à Le Freney D Oisans (38142) - 273 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°0381731820002 délivré le 2018/05/15 à LE FRENEY D OISANS autorise une extension de surface pour un programme de 463 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 273 m² sur à LE FRENEY D OISANS. Déposé au printemps 2018, autorisé le 15 mai 2018 par la commune de LE FRENEY D OISANS. Implanté à Le Freney D Oisans (38142), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 240 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 273 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 463 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
LE FRENEY D OISANS compte 250 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LE FRENY D'OISANS (38142).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 210 m² · Surface après travaux (totale) : 463 m² · Variation nette totale : 253 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
210 m²
273 m²
0 m²
20 m²
0 m²
253 m²
463 m²
Total
210 m²
273 m²
0 m²
20 m²
0 m²
253 m²
463 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
273 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
20 m²
Surface après travaux (totale)
463 m²
Superficie du terrain
240 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite463 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Freney D Oisans (38142). Les travaux prévoient la création de 273 m² et des démolitions de 20 m²; la surface après travaux atteint 463 m². Le terrain couvre 240 m².
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