Permis de construire à Le Freney-D Oisans (38142) - 9 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013
Le permis n°0381731320001 délivré le 2013/05/05 à Le Freney-d Oisans autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 387 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE DU FRENEY D OISANS, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 236 m² sur Lieu-dit Le Village. Il prévoit ensuite 9 m² de constructions neuves. Déposé en hiver 2013, autorisé le 5 mai 2013 par la commune de Le Freney-d Oisans. Implanté Lieu-dit Le Village, à Le Freney-D Oisans (38142), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Village.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par COMMUNE DU FRENEY D OISANS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 267 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 9 m², dont 378 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 387 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Le Freney-d Oisans compte 250 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Village, Le Freney-D Oisans (38142).
Références cadastrales : AB, 105.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DU FRENEY D OISANS (SIREN 213801731, SIRET 21380173100018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Le Freney-d Oisans (38142)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 614 m² · Surface après travaux (totale) : 387 m² · Variation nette totale : -227 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 9 m² | 378 m² | 0 m² | 0 m² | 387 m² | 387 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 614 m² | 0 m² | 0 m² | 236 m² | 378 m² | -614 m² | 0 m² |
| Total | 614 m² | 9 m² | 378 m² | 236 m² | 378 m² | -227 m² | 387 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Hébergement hôtelier | 378 m² |
| Total détail | 378 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 9 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 387 m² |
| Superficie du terrain | 267 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 novembre 2013.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0381731320001
- Code commune INSEE : 38173 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Freney-D Oisans (38142). Les travaux prévoient la création de 9 m², des transformations pour 756 m² et des démolitions de 236 m²; la surface après travaux atteint 387 m². Le terrain couvre 267 m².
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