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Autorisation d’urbanisme PC n°07311920R1002 à Freney (73500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07311920R1002). Le projet est situé au LOT Les Pres de l Ile - lot 4 à Freney (73500). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 mai 2020, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 915 m². La surface de plancher créée atteint 528 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 528 m².

Localisation du projet

Adresse : LOT Les Pres de l Ile - lot 4, Freney (73500).

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ERIC CASARIN (SIREN 847723756, SIRET 84772375600015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Modane (73500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 528 m² · Variation nette totale : 528 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²528 m²0 m²0 m²0 m²528 m²528 m²
Total0 m²528 m²0 m²0 m²0 m²528 m²528 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée528 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)528 m²
Superficie du terrain1 915 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite528 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/05/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 juin 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07311920R1002
  • Code commune INSEE : 73119 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Freney (73500). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 528 m², 0 m² et parcelle de 1 915 m².