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Autorisation d’urbanisme PC n°07311919R1001 à Freney (73500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07311919R1001). Le projet est situé au LOT Les Pres de l Ile - lot 4 à Freney (73500). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 février 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 février 2019, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 510 m². La surface de plancher créée atteint 296 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 296 m².

Localisation du projet

Adresse : LOT Les Pres de l Ile - lot 4, Freney (73500).

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI CCM ERIC SEVERINE (SIREN 847723756, SIRET 84772375600015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Modane (73500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 296 m² · Variation nette totale : 296 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²296 m²0 m²0 m²0 m²296 m²296 m²
Total0 m²296 m²0 m²0 m²0 m²296 m²296 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée296 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)296 m²
Superficie du terrain1 510 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite296 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/02/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07311919R1001
  • Code commune INSEE : 73119 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Freney (73500). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 296 m², 0 m² et parcelle de 1 510 m².