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Autorisation d’urbanisme PC n°07825521Y0008 à Freneuse (78840) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07825521Y0008). Le projet est situé au 8 RUE de la Republique à Freneuse (78840). Le projet se situe dans le département Yvelines, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 2 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 juin 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 200 m². La surface de plancher créée atteint 609 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 609 m².

Localisation du projet

Adresse : 8 RUE de la Republique, Freneuse (78840).

Références cadastrales : D, 424P.

Région : Île-de-France • Département : Yvelines.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ROCHER (SIREN 539545616, SIRET 53954561600028, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Mantes-la-Jolie (78200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 609 m² · Variation nette totale : 609 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²113 m²0 m²0 m²0 m²113 m²113 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²496 m²0 m²0 m²0 m²496 m²496 m²
Total0 m²609 m²0 m²0 m²0 m²609 m²609 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée609 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)609 m²
Superficie du terrain1 200 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite496 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 janvier 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07825521Y0008
  • Code commune INSEE : 78255 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Freneuse (78840). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 609 m², 0 m² et parcelle de 1 200 m².