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Autorisation d’urbanisme PC n°07628217M0001 à FRENEUSE (76410) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07628217M0001). Le projet est situé au Rue d'Elbeuf - le Hameau de la à FRENEUSE (76410). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 20 juillet 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 juillet 2017, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 3 843 m². La surface de plancher créée atteint 1 111 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 111 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue d'Elbeuf - le Hameau de la, FRENEUSE (76410).

Références cadastrales : AH, 92, AH, 134.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE FOYER STEPHANAIS (SIREN 580500361, SIRET 58050036100010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (76800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 111 m² · Variation nette totale : 1 111 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 111 m²0 m²0 m²0 m²1 111 m²1 111 m²
Total0 m²1 111 m²0 m²0 m²0 m²1 111 m²1 111 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)14

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 111 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 111 m²
Superficie du terrain3 843 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 111 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/07/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 janvier 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07628217M0001
  • Code commune INSEE : 76282 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à FRENEUSE (76410). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 111 m², 0 m² et parcelle de 3 843 m².