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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
Fréjus
Détail PC 08306120F0130
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08306120F0130 délivré le 2021/07/06 à FREJUS autorise une construction neuve pour un programme de 2 984 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par PITCH PROMOTION SNC, le programme résidentiel autorise la construction de 2 984 m² sur 183 Rue Paul ARENE. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 6 juillet 2021 par la commune de FREJUS. Implanté 183 Rue Paul ARENE, à Frejus (83600), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de FOUGASSE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PITCH PROMOTION SNC.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 43 logements sur une parcelle de 2 661 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 984 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 984 m² . L’ampleur des démolitions est modérée.
FREJUS compte 57 082 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 183 Rue Paul ARENE, Frejus (83600).
Références cadastrales : BI, 1625, BI, 1633, BI, 1634.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PITCH PROMOTION SNC (SIREN 422989715, SIRET 42298971500178, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité NICE (06200)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 630 m² · Surface après travaux (totale) : 2 984 m² · Variation nette totale : 2 354 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 630 m² 2 984 m² 0 m² 630 m² 0 m² 2 354 m² 2 984 m² Total 630 m² 2 984 m² 0 m² 630 m² 0 m² 2 354 m² 2 984 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 43 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 43 Répartition par taille 1 pièce 3 2 pièces 15 3 pièces 15 4 pièces 8 5 pièces 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 43 Surface créée 2 984 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 630 m² Surface après travaux (totale) 2 984 m² Superficie du terrain 2 661 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 984 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2021/07/06
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08306120F0130 Code commune INSEE : 83061 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frejus (83600). Les travaux prévoient la création de 2 984 m² et des démolitions de 630 m²; la surface après travaux atteint 2 984 m². Le terrain couvre 2 661 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83061
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08306120F0130
Etat d'avancement du projet
annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-07-06
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PITCH PROMOTION SNC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
422989715
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
42298971500178
Code postal du demandeur
06200
Localité du demandeur
NICE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
183
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue Paul ARENE
Lieu-dit du terrain
FOUGASSE
Localité du terrain
FREJUS
Code postal du terrain
83600
sec_cadastre1
BI
num_cadastre1
1625
sec_cadastre2
BI
num_cadastre2
1633
sec_cadastre3
BI
num_cadastre3
1634
Superficie du terrain
2661
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
43
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
43
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
43
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
3
Nombre de logements de 2 pièces créés
15
Nombre de logements de 3 pièces créés
15
Nombre de logements de 4 pièces créés
8
Nombre de logements de 5 pièces créés
2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
630
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2984
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
630
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2984
Tableau des données brutes de l'autorisation.
