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Permis de construire à Frasne (25560) - 372 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02525924P0004 délivré le 2024/07/24 à Frasne autorise une construction neuve pour un programme de 372 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LAMYCAL, le programme résidentiel autorise la construction de 372 m² sur RUE de Bellevue. Déposé au printemps 2024, autorisé le 24 juillet 2024 par la commune de Frasne. Implanté RUE de Bellevue, à Frasne (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LAMYCAL.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 837 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 372 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 372 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Frasne compte 1 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de Bellevue, Frasne (25560).

Références cadastrales : AA, 270p, AA, 271p.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LAMYCAL (SIREN 987561453, SIRET 98756145300018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Doubs (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 372 m² · Variation nette totale : 372 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²372 m²0 m²0 m²0 m²372 m²372 m²
Total0 m²372 m²0 m²0 m²0 m²372 m²372 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée372 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)372 m²
Superficie du terrain837 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite372 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/07/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02525924P0004
  • Code commune INSEE : 25259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frasne (25560). Les travaux prévoient la création de 372 m²; la surface après travaux atteint 372 m². Le terrain couvre 837 m².

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