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Permis de construire à Frasne (25560) - 127 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°02525924P0001 délivré le 2024/03/05 à Frasne autorise une transformation avec extension pour un programme de 321 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par KY ASSOCIES, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (388 m²). Déposé en hiver 2024, autorisé le 5 mars 2024 par la commune de Frasne. Implanté 7 RUE de l Etang, à Frasne (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KY ASSOCIES.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 579 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 127 m², dont 194 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 321 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Frasne compte 1 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 RUE de l Etang, Frasne (25560).

Références cadastrales : AD, 5, AD, 4.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KY ASSOCIES (SIREN 982652141, SIRET 98265214100010, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Granges-Narboz (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 194 m² · Surface après travaux (totale) : 321 m² · Variation nette totale : 127 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation194 m²127 m²194 m²0 m²194 m²127 m²321 m²
Total194 m²127 m²194 m²0 m²194 m²127 m²321 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée127 m²
Surface transformée194 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)321 m²
Superficie du terrain579 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite321 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02525924P0001
  • Code commune INSEE : 25259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frasne (25560). Les travaux prévoient la création de 127 m² et des transformations pour 388 m²; la surface après travaux atteint 321 m². Le terrain couvre 579 m².

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