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Permis de construire à Frasne (25560) - 1 463 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02525922P0013 délivré le 2023/03/01 à Frasne autorise une construction neuve pour un programme de 1 463 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 463 m² sur RUE des Airelles. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 1 mars 2023 par la commune de Frasne. Implanté RUE des Airelles, à Frasne (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 4 216 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 75 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 463 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 463 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Frasne compte 1 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE des Airelles, Frasne (25560).

Références cadastrales : AD, 127.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 463 m² · Variation nette totale : 1 463 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 463 m²0 m²0 m²0 m²1 463 m²1 463 m²
Total0 m²1 463 m²0 m²0 m²0 m²1 463 m²1 463 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces9
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 463 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 463 m²
Superficie du terrain4 216 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 463 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02525922P0013
  • Code commune INSEE : 25259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frasne (25560). Les travaux prévoient la création de 1 463 m²; la surface après travaux atteint 1 463 m². Le terrain couvre 4 216 m².

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