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Permis de construire à Frasne (25560) - 699 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02525921P0022 délivré le 2021/12/14 à Frasne autorise une construction neuve pour un programme de 972 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 972 m² sur 90 Grande Rue. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 14 décembre 2021 par la commune de Frasne. Implanté 90 Grande Rue, à Frasne (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 1 481 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 972 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 699 m² d’habitation et 273 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 972 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.

Frasne compte 1 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 90 Grande Rue, Frasne (25560).

Références cadastrales : AA, 120.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 930 m² · Surface après travaux (totale) : 972 m² · Variation nette totale : 42 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation930 m²699 m²0 m²930 m²0 m²-231 m²699 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²273 m²0 m²0 m²0 m²273 m²273 m²
Total930 m²972 m²0 m²930 m²0 m²42 m²972 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée972 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée930 m²
Surface après travaux (totale)972 m²
Superficie du terrain1 481 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite972 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02525921P0022
  • Code commune INSEE : 25259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frasne (25560). Les travaux prévoient la création de 972 m² et des démolitions de 930 m²; la surface après travaux atteint 972 m². Le terrain couvre 1 481 m².

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