Permis de construire à Frasne (25560) - 83 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2021
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02525921P0012 délivré le 2021/07/05 à Frasne autorise une extension de surface pour un programme hôtelier de 368 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 196 m² sur RUE de lhotaud. Déposé en été 2021, autorisé le 5 juillet 2021 par la commune de Frasne. Implanté RUE de lhotaud, à Frasne (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Vaudins.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 100 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 196 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 83 m² d’habitation et 285 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 368 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Frasne compte 1 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Frasne (25560).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 172 m² · Surface après travaux (totale) : 368 m² · Variation nette totale : 196 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
83 m²
0 m²
0 m²
0 m²
83 m²
83 m²
Autres locaux non résidentiels
172 m²
113 m²
0 m²
0 m²
0 m²
113 m²
285 m²
Total
172 m²
196 m²
0 m²
0 m²
0 m²
196 m²
368 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
196 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
368 m²
Superficie du terrain
100 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite368 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/07/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 juin 2022. L’achèvement a été déclaré le 7 novembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frasne (25560). Les travaux prévoient la création de 196 m²; la surface après travaux atteint 368 m². Le terrain couvre 100 m².
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