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Autorisation d’urbanisme PC n°02525919P0010 à Frasne (25560) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02525919P0010). Le projet est situé au Grande Rue - Rue Loiseau à Frasne (25560). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 9 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 mars 2020, autorise la création de 37 logements sur une parcelle de 8 176 m². La surface de plancher créée atteint 2 719 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 719 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Grande Rue - Rue Loiseau, Frasne (25560).

Références cadastrales : AA, 83, AA, 82, AA, 70.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV FRASNE LOISEAU (SIREN 841406754, SIRET 84140675400017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Pontarlier (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 719 m² · Variation nette totale : 2 719 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 719 m²0 m²0 m²0 m²2 719 m²2 719 m²
Total0 m²2 719 m²0 m²0 m²0 m²2 719 m²2 719 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés37
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Collectif (hors résidence)28
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces25
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés37
Surface créée2 719 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 719 m²
Superficie du terrain8 176 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 719 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02525919P0010
  • Code commune INSEE : 25259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Frasne (25560). Les principaux éléments portent sur 37 logements, 2 719 m², 0 m² et parcelle de 8 176 m².