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Permis de construire à Frasne (25560) - 1 223 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02525916P0008 délivré le 2016/11/23 à Frasne autorise une construction neuve pour un programme de 1 806 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 806 m² sur 90 RUE GRANDE RUE. Déposé en été 2016, autorisé le 23 novembre 2016 par la commune de Frasne. Implanté 90 RUE GRANDE RUE, à Frasne (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 1 002 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 1 806 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 223 m² d’habitation et 583 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 806 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Frasne compte 1 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 90 RUE GRANDE RUE, Frasne (25560).

Références cadastrales : AA, 118, AA, 117, AA, 119.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE TRANSFORMATIONS ET CONSTRUCTIONS (SIREN 315845347, SIRET 31584534700022, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Pontarlier (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 806 m² · Variation nette totale : 1 806 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 223 m²0 m²0 m²0 m²1 223 m²1 223 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²583 m²0 m²0 m²0 m²583 m²583 m²
Total0 m²1 806 m²0 m²0 m²0 m²1 806 m²1 806 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
En résidence22

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 806 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 806 m²
Superficie du terrain1 002 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 806 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2016/11/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02525916P0008
  • Code commune INSEE : 25259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frasne (25560). Les travaux prévoient la création de 1 806 m²; la surface après travaux atteint 1 806 m². Le terrain couvre 1 002 m².

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