Permis de construire à Frasne (25560) - 436 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02525914P0017 délivré le 2015/03/16 à Frasne autorise une construction neuve pour un programme de 436 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 436 m² sur 53 RUE Grande. Déposé en hiver 2015, autorisé le 16 mars 2015 par la commune de Frasne. Implanté 53 RUE Grande, à Frasne (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 975 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 436 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 436 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Frasne compte 1 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Frasne (25560).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 497 m² · Surface après travaux (totale) : 436 m² · Variation nette totale : -61 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
497 m²
436 m²
0 m²
497 m²
0 m²
-61 m²
436 m²
Total
497 m²
436 m²
0 m²
497 m²
0 m²
-61 m²
436 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
10
Répartition par taille
2 pièces
5
3 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
436 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
497 m²
Surface après travaux (totale)
436 m²
Superficie du terrain
975 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite436 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frasne (25560). Les travaux prévoient la création de 436 m² et des démolitions de 497 m²; la surface après travaux atteint 436 m². Le terrain couvre 975 m².
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