← Retour à la liste des autorisations sur la commune Frans

Autorisation d’urbanisme PC n°00116614V0004 à Frans (01480) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00116614V0004). Le projet est situé au IMP de la Jonchere à Frans (01480). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 mai 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 mai 2014, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 4 264 m². La surface de plancher créée atteint 543 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 768 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : IMP de la Jonchere, Frans (01480).

Références cadastrales : AC, 8, AC, 7, AC, 4.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AZHA (SIREN 800152597, SIRET 80015259700012, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité LYON (69006)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 768 m² · Variation nette totale : 543 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation225 m²543 m²0 m²0 m²0 m²543 m²768 m²
Total225 m²543 m²0 m²0 m²0 m²543 m²768 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée543 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)768 m²
Superficie du terrain4 264 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite768 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/05/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00116614V0004
  • Code commune INSEE : 01166 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Frans (01480). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 543 m², 0 m² et parcelle de 4 264 m².