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Permis de construire à Franois (25770) - 410 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02525824C0001 délivré le 2024/05/23 à FRANOIS autorise une construction neuve pour un programme de 671 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOGE.GBM, le programme résidentiel autorise la construction de 410 m² sur 2 chemin du Bois. Déposé en hiver 2024, autorisé le 23 mai 2024 par la commune de FRANOIS. Implanté 2 chemin du Bois, à Franois (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOGE.GBM.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 585 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 410 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 671 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

FRANOIS compte 2 260 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 chemin du Bois, Franois (25770).

Références cadastrales : AE, 313.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGE.GBM (SIREN 493017826, SIRET 49301782600022, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 261 m² · Surface après travaux (totale) : 671 m² · Variation nette totale : 410 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation261 m²410 m²0 m²0 m²0 m²410 m²671 m²
Total261 m²410 m²0 m²0 m²0 m²410 m²671 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces1
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée410 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)671 m²
Superficie du terrain2 585 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite671 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/05/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02525824C0001
  • Code commune INSEE : 25258 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Franois (25770). Les travaux prévoient la création de 410 m²; la surface après travaux atteint 671 m². Le terrain couvre 2 585 m².

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