Permis de construire à Franois (25770) - 324 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02525818C0001 délivré le 2018/03/09 à Franois autorise une construction neuve pour un programme de 324 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TSJ, le programme résidentiel autorise la construction de 324 m² sur Angle rue Champey et Chemi. Déposé en hiver 2018, autorisé le 9 mars 2018 par la commune de Franois. Implanté Angle rue Champey et Chemi, à Franois (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Champs du Rang.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TSJ.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 094 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 324 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 324 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Franois compte 2 260 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Angle rue Champey et Chemi, Franois (25770).
TSJ (SIREN 833174022, SIRET 83317402200016, APE 68.32A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Quincey (70000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 324 m² · Variation nette totale : 324 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
324 m²
0 m²
0 m²
0 m²
324 m²
324 m²
Total
0 m²
324 m²
0 m²
0 m²
0 m²
324 m²
324 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
5 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
324 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
324 m²
Superficie du terrain
1 094 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite324 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/03/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Franois (25770). Les travaux prévoient la création de 324 m²; la surface après travaux atteint 324 m². Le terrain couvre 1 094 m².
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