Permis de construire à Franois (25770) - 152 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02525814C0021 délivré le 2014/12/24 à Franois autorise une construction neuve pour un programme de 152 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI OZER, le programme résidentiel autorise la construction de 152 m² sur rue Bassand. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 24 décembre 2014 par la commune de Franois. Implanté rue Bassand, à Franois (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI OZER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 913 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 152 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 152 m².
Franois compte 2 260 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI OZER (SIREN 449094903, SIRET 44909490300019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Gray (70100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 152 m² · Variation nette totale : 152 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
152 m²
0 m²
0 m²
0 m²
152 m²
152 m²
Total
0 m²
152 m²
0 m²
0 m²
0 m²
152 m²
152 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
152 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
152 m²
Superficie du terrain
913 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite152 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/12/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 août 2016. L’achèvement a été déclaré le 18 avril 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Franois (25770). Les travaux prévoient la création de 152 m²; la surface après travaux atteint 152 m². Le terrain couvre 913 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Franois (25770)
Autres permis de construire de logements dans la commune
