Permis de construire à Frangy (74270) - 762 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07413123X0008 délivré le 2023/10/19 à Frangy autorise une construction neuve pour un programme de 762 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ALPES AZUR INVESTISSEMENTS, le programme résidentiel autorise la construction de 762 m² sur de l'egalite. Déposé en été 2023, autorisé le 19 octobre 2023 par la commune de Frangy. Implanté de l'egalite, à Frangy (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de FRANGY.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ALPES AZUR INVESTISSEMENTS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 568 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 762 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 762 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Frangy compte 2 049 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ALPES AZUR INVESTISSEMENTS (SIREN 905097671, SIRET 90509767100010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Saint Felix (74540)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 762 m² · Variation nette totale : 762 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
762 m²
0 m²
0 m²
0 m²
762 m²
762 m²
Total
0 m²
762 m²
0 m²
0 m²
0 m²
762 m²
762 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
11
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
6
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
762 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
762 m²
Superficie du terrain
1 568 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite762 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 avril 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frangy (74270). Les travaux prévoient la création de 762 m²; la surface après travaux atteint 762 m². Le terrain couvre 1 568 m².
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