Permis de construire à Frangy (74270) - 3 339 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°07413121X0029 délivré le 2022/07/20 à Frangy autorise une construction neuve pour un programme de 3 579 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SULLY IMMOBILIER AURA, le programme résidentiel autorise la construction de 3 579 m² sur Route du Tram. Déposé en hiver 2021, autorisé le 20 juillet 2022 par la commune de Frangy. Implanté Route du Tram, à Frangy (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SULLY IMMOBILIER AURA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 51 logements sur une parcelle de 4 767 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 579 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 3 339 m² d’habitation et 240 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 579 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est importante.
Frangy compte 2 049 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route du Tram, Frangy (74270).
Références cadastrales : 0C, 661, 0C, 656, 0C, 1913.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SULLY IMMOBILIER AURA (SIREN 343191292, SIRET 34319129200030, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Villeurbanne (69100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 3 760 m² · Surface après travaux (totale) : 3 579 m² · Variation nette totale : -181 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 339 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 339 m² | 3 339 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 3 760 m² | 240 m² | 0 m² | 3 760 m² | 0 m² | -3 520 m² | 240 m² |
| Total | 3 760 m² | 3 579 m² | 0 m² | 3 760 m² | 0 m² | -181 m² | 3 579 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 51 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 51 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 19 |
| 3 pièces | 24 |
| 4 pièces | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 51 |
| Surface créée | 3 579 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 579 m² |
| Superficie du terrain | 4 767 m² |
| Nombre de niveaux | 5 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07413121X0029
- Code commune INSEE : 74131 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juillet 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frangy (74270). Les travaux prévoient la création de 3 579 m² et des démolitions de 3 760 m²; la surface après travaux atteint 3 579 m². Le terrain couvre 4 767 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Frangy (74270)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - IMPASSE DES MESANGES - nouvelle construction - 242 m² Habitation
- 2025 - 07413124X0012 - nouvelle construction - 99 m² Habitation
- 2024 - IMPASSE DU CANAL - nouvelle construction - 614 m² Habitation
- 2024 - Route Des Daines - nouvelle construction - 167 m² Habitation
- 2024 - Route des Daines - nouvelle construction - 112 m² Habitation
- 2024 - route des Daines - transformation avec extension de surface - 1 458 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - 07413124X0001 - transformation avec diminution de surface - 313 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - rue du Lavoir - nouvelle construction - 119 m² Habitation