Permis de construire à Frangy (74270) - 40 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07413121X0013 délivré le 2021/07/19 à FRANGY autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 432 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par DOMAINE LES ARICOQUES, le programme résidentiel autorise la construction de 432 m² sur route de Gensenaz. Déposé au printemps 2021, autorisé le 19 juillet 2021 par la commune de FRANGY. Implanté route de Gensenaz, à Frangy (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Clusiere nord.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par DOMAINE LES ARICOQUES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 432 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 40 m² d’habitation et 392 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 432 m².
FRANGY compte 2 049 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DOMAINE LES ARICOQUES (SIREN 901159392, SIRET 90115939200017, APE 01.21Z, catégorie juridique 6597, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Frangy (74270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 432 m² · Variation nette totale : 432 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
40 m²
0 m²
0 m²
0 m²
40 m²
40 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
392 m²
0 m²
0 m²
0 m²
392 m²
392 m²
Total
0 m²
432 m²
0 m²
0 m²
0 m²
432 m²
432 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Répartition par taille
2 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
432 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
432 m²
Superficie du terrain
3 000 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite432 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/07/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 juin 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frangy (74270). Les travaux prévoient la création de 432 m²; la surface après travaux atteint 432 m². Le terrain couvre 3 000 m².
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