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Permis de construire à Frangy (74270) - 1 853 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07413120X0014 délivré le 2020/12/17 à FRANGY autorise une construction neuve pour un programme de 1 853 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SNC VINGOR 2020, le programme résidentiel autorise la construction de 1 853 m² sur route du tram. Déposé en été 2020, autorisé le 17 décembre 2020 par la commune de FRANGY. Implanté route du tram, à Frangy (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC VINGOR 2020.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 29 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 853 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 853 m².

FRANGY compte 2 049 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route du tram, Frangy (74270).

Références cadastrales : 0C, 2803, 0C, 627.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC VINGOR 2020 (SIREN 880812102, SIRET 88081210200015, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69002)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 853 m² · Variation nette totale : 1 853 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 853 m²0 m²0 m²0 m²1 853 m²1 853 m²
Total0 m²1 853 m²0 m²0 m²0 m²1 853 m²1 853 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)29
Répartition par taille
1 pièce5
2 pièces6
3 pièces11
4 pièces5
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Surface créée1 853 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 853 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 853 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/12/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07413120X0014
  • Code commune INSEE : 74131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frangy (74270). Les travaux prévoient la création de 1 853 m²; la surface après travaux atteint 1 853 m². Le terrain couvre 0 m².

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