Permis de construire à Frangy (74270) - 571 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07413119X0003 délivré le 2019/08/21 à FRANGY autorise une construction neuve pour un programme de 571 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par IMMOPROD, le programme résidentiel autorise la construction de 571 m² sur route DES VIGNES. Déposé au printemps 2019, autorisé le 21 août 2019 par la commune de FRANGY. Implanté route DES VIGNES, à Frangy (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IMMOPROD.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 6 187 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 571 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 571 m².
FRANGY compte 2 049 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
IMMOPROD (SIREN 489838144, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT DIDIER AU MONT D'OR (69370)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 571 m² · Variation nette totale : 571 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
571 m²
0 m²
0 m²
0 m²
571 m²
571 m²
Total
0 m²
571 m²
0 m²
0 m²
0 m²
571 m²
571 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
571 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
571 m²
Superficie du terrain
6 187 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite571 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/08/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 avril 2021. L’achèvement a été déclaré le 20 mars 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 47 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frangy (74270). Les travaux prévoient la création de 571 m²; la surface après travaux atteint 571 m². Le terrain couvre 6 187 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Frangy (74270)
Autres permis de construire de logements dans la commune
