Permis de construire à Frangy (74270) - 82 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementstransformation avec diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°07413117X0001 délivré le 2017/04/23 à Frangy autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 501 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DUCLOS FABRICE, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (838 m²). Déposé en hiver 2017, autorisé le 23 avril 2017 par la commune de Frangy. Implanté 741 RTE d Annecy, à Frangy (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DUCLOS FABRICE.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 735 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 75 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 82 m², dont 419 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 501 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Frangy compte 2 049 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DUCLOS FABRICE (SIREN 381024629, SIRET 38102462900028, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Frangy (74270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 522 m² · Surface après travaux (totale) : 501 m² · Variation nette totale : -21 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
522 m²
82 m²
419 m²
103 m²
419 m²
-21 m²
501 m²
Total
522 m²
82 m²
419 m²
103 m²
419 m²
-21 m²
501 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Collectif (hors résidence)
3
Répartition par taille
3 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
82 m²
Surface transformée
419 m²
Surface supprimée
103 m²
Surface après travaux (totale)
501 m²
Superficie du terrain
1 735 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite501 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frangy (74270). Les travaux prévoient la création de 82 m², des transformations pour 838 m² et des démolitions de 103 m²; la surface après travaux atteint 501 m². Le terrain couvre 1 735 m².
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