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Permis de construire à Frangy (74270) - 768 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07413116X0006 délivré le 2016/07/27 à Frangy autorise une construction neuve pour un programme de 768 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BATIPLUS IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 768 m² sur RUE VIGNES. Déposé au printemps 2016, autorisé le 27 juillet 2016 par la commune de Frangy. Implanté RUE VIGNES, à Frangy (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de RAFORAIS.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BATIPLUS IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 917 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T2. La création de surface atteint 768 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 768 m².

Frangy compte 2 049 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE VIGNES, Frangy (74270).

Références cadastrales : 0C, 1773, 0C, 1774.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BATIPLUS IMMOBILIER (SIREN 480878248, SIRET 48087824800024, APE 74.90A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Challex (01630)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 768 m² · Variation nette totale : 768 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²768 m²0 m²0 m²0 m²768 m²768 m²
Total0 m²768 m²0 m²0 m²0 m²768 m²768 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces2
4 pièces1
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée768 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)768 m²
Superficie du terrain917 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite768 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/07/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07413116X0006
  • Code commune INSEE : 74131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frangy (74270). Les travaux prévoient la création de 768 m²; la surface après travaux atteint 768 m². Le terrain couvre 917 m².

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