← Retour à la liste des autorisations sur la commune Frangy

Permis de construire à Frangy (74270) - 82 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07413112X0023 délivré le 2013/02/20 à Frangy autorise une construction neuve pour un programme de 82 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BRUNET ECO-AMENAGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 82 m² sur LOT Les Balcons des Usses. Déposé en hiver 2013, autorisé le 20 février 2013 par la commune de Frangy. Implanté LOT Les Balcons des Usses, à Frangy (74270), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Sur Creux Ouest.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BRUNET ECO-AMENAGEMENT.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 470 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 82 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 82 m².

Frangy compte 2 049 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT Les Balcons des Usses, Frangy (74270).

Références cadastrales : 0A, 2297, 0A, 2385.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BRUNET ECO-AMENAGEMENT (SIREN 334202488, SIRET 33420248800048, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Amberieu-en-Bugey (01500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 82 m² · Variation nette totale : 82 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²82 m²0 m²0 m²0 m²82 m²82 m²
Total0 m²82 m²0 m²0 m²0 m²82 m²82 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée82 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)82 m²
Superficie du terrain470 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite82 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07413112X0023
  • Code commune INSEE : 74131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Frangy (74270). Les travaux prévoient la création de 82 m²; la surface après travaux atteint 82 m². Le terrain couvre 470 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Frangy (74270)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Frangy