Permis de construire à Francheville (69340) - 35 m² destination Habitation autorisé en 2025
Le permis n°0690892400038 délivré le 2025/03/12 à Francheville autorise une transformation avec extension pour un programme de 286 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (502 m²). Déposé à l'automne 2024, autorisé le 12 mars 2025 par la commune de Francheville. Implanté 5 Rue de Bellisen, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 578 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 35 m², dont 251 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 286 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 Rue de Bellisen, Francheville (69340).
Références cadastrales : BH, 86.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : FRANCHEVILLE (69340).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 251 m² · Surface après travaux (totale) : 286 m² · Variation nette totale : 35 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 251 m² | 35 m² | 251 m² | 0 m² | 251 m² | 35 m² | 286 m² |
| Total | 251 m² | 35 m² | 251 m² | 0 m² | 251 m² | 35 m² | 286 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 35 m² |
| Surface transformée | 251 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 286 m² |
| Superficie du terrain | 1 578 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690892400038
- Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Francheville (69340). Les travaux prévoient la création de 35 m² et des transformations pour 502 m²; la surface après travaux atteint 286 m². Le terrain couvre 1 578 m².
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