Permis de construire à Francheville (69340) - 775 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°0690892400027 délivré le 2024/09/12 à Francheville autorise une construction neuve pour un programme de 775 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par FRANCHEVILLE CHATER, le programme résidentiel autorise la construction de 775 m² sur 6 impasse des Grandes Terres. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 12 septembre 2024 par la commune de Francheville. Implanté 6 impasse des Grandes Terres, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FRANCHEVILLE CHATER.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 1 150 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 775 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 775 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 8 % du volume autorisé).
Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 impasse des Grandes Terres, Francheville (69340).
Références cadastrales : BN, 3.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FRANCHEVILLE CHATER (SIREN 899357958, SIRET 89935795800011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON 03 (69003)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 775 m² · Variation nette totale : 655 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 m² | 775 m² | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 655 m² | 775 m² |
| Total | 120 m² | 775 m² | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 655 m² | 775 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 13 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 13 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 7 |
| 3 pièces | 5 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 13 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 775 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 120 m² |
| Surface après travaux (totale) | 775 m² |
| Superficie du terrain | 1 150 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690892400027
- Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Francheville (69340). Les travaux prévoient la création de 775 m² et des démolitions de 120 m²; la surface après travaux atteint 775 m². Le terrain couvre 1 150 m².
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