Permis de construire à Francheville (69340) - 2 986 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0690892200027 délivré le 2023/02/09 à Francheville autorise une construction neuve pour un programme de 2 986 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV FRANCHEVILLE 38 CHATER, le programme résidentiel autorise la construction de 2 986 m² sur 38/40 AV DU CHATER. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 9 février 2023 par la commune de Francheville. Implanté 38/40 AV DU CHATER, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV FRANCHEVILLE 38 CHATER.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 40 logements sur une parcelle de 3 069 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 2 986 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 986 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 38/40 AV DU CHATER, Francheville (69340).
Références cadastrales : BO, 22, BO, 226, BO, 227.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV FRANCHEVILLE 38 CHATER (SIREN 900107970, SIRET 90010797000015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOULOGNE BILLANCOURT (92100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 370 m² · Surface après travaux (totale) : 2 986 m² · Variation nette totale : 2 616 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 370 m² | 2 986 m² | 0 m² | 370 m² | 0 m² | 2 616 m² | 2 986 m² |
| Total | 370 m² | 2 986 m² | 0 m² | 370 m² | 0 m² | 2 616 m² | 2 986 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 40 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 40 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 9 |
| 3 pièces | 13 |
| 4 pièces | 18 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 40 |
| Surface créée | 2 986 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 370 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 986 m² |
| Superficie du terrain | 3 069 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690892200027
- Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Francheville (69340). Les travaux prévoient la création de 2 986 m² et des démolitions de 370 m²; la surface après travaux atteint 2 986 m². Le terrain couvre 3 069 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Francheville (69340)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - chemin de Chantegrillet - nouvelle construction - 1 480 m² Habitation
- 2025 - RUE DU bOCHU - transformation sans extension ni diminution de surface - 90 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - chemin des hermieres - extension de surface sans transformation - 80 m² Habitation
- 2025 - Rue de Bellisen - transformation avec extension de surface - 286 m² Habitation
- 2025 - Allee des Thuyas - extension de surface sans transformation - 270 m² Habitation
- 2025 - route du Bruissin - nouvelle construction - 122 m² Habitation
- 2025 - RUE DU BOCHU - transformation avec extension de surface - 134 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Chemin du Findez - transformation avec extension de surface - 325 m² Habitation