Permis de construire à Francheville (69340) - 245 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0690892100031 délivré le 2021/10/11 à Francheville autorise une construction neuve pour un programme de 245 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 245 m² sur 15 RUE DES CHAUX. Déposé en été 2021, autorisé le 11 octobre 2021 par la commune de Francheville. Implanté 15 RUE DES CHAUX, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 123 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 245 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 245 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 RUE DES CHAUX, Francheville (69340).
Références cadastrales : CA, 47.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : FRANCHEVILLE (69340).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 245 m² · Variation nette totale : 115 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 m² | 245 m² | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 115 m² | 245 m² |
| Total | 130 m² | 245 m² | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 115 m² | 245 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 245 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 130 m² |
| Surface après travaux (totale) | 245 m² |
| Superficie du terrain | 1 123 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 9 décembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690892100031
- Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Francheville (69340). Les travaux prévoient la création de 245 m² et des démolitions de 130 m²; la surface après travaux atteint 245 m². Le terrain couvre 1 123 m².
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