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Autorisation d’urbanisme PC n°0690892100030 à Francheville (69340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690892100030). Le projet est situé au 9 et chemin des Villas à Francheville (69340). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 septembre 2021, autorise la création de 25 logements sur une parcelle de 2 265 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 1 843 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 843 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 et chemin des Villas, Francheville (69340).

Références cadastrales : BB, 46, BB, 47.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BSV PROMOTION (SIREN 898698881, SIRET 89869888100015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité FRANCHEVILLE (69340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 843 m² · Variation nette totale : 1 573 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation270 m²1 843 m²0 m²270 m²0 m²1 573 m²1 843 m²
Total270 m²1 843 m²0 m²270 m²0 m²1 573 m²1 843 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces9
4 pièces7
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Logements supprimés2
Surface créée1 843 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée270 m²
Surface après travaux (totale)1 843 m²
Superficie du terrain2 265 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 843 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690892100030
  • Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Francheville (69340). Les principaux éléments portent sur 25 logements, 1 843 m², 0 m² et parcelle de 2 265 m².