Permis de construire à Francheville (69340) - 1 980 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0690892100013 délivré le 2021/07/28 à Francheville autorise une construction neuve pour un programme de 1 980 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV 26 RUE DU CHATER, le programme résidentiel autorise la construction de 1 980 m² sur 26 AV DU CHATER. Déposé au printemps 2021, autorisé le 28 juillet 2021 par la commune de Francheville. Implanté 26 AV DU CHATER, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV 26 RUE DU CHATER.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 2 515 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 980 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 980 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 4 % du volume autorisé).
Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 26 AV DU CHATER, Francheville (69340).
Références cadastrales : BO, 1.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV 26 RUE DU CHATER (SIREN 851691824, SIRET 85169182400011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69006)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 348 m² · Surface après travaux (totale) : 1 980 m² · Variation nette totale : 1 632 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 348 m² | 1 980 m² | 0 m² | 348 m² | 0 m² | 1 632 m² | 1 980 m² |
| Total | 348 m² | 1 980 m² | 0 m² | 348 m² | 0 m² | 1 632 m² | 1 980 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 28 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 28 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 11 |
| 3 pièces | 7 |
| 4 pièces | 5 |
| 5 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 28 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 980 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 348 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 980 m² |
| Superficie du terrain | 2 515 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690892100013
- Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Francheville (69340). Les travaux prévoient la création de 1 980 m² et des démolitions de 348 m²; la surface après travaux atteint 1 980 m². Le terrain couvre 2 515 m².
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