Permis de construire à Francheville (69340) - 1 776 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0690892000041 délivré le 2021/04/01 à Francheville autorise une construction neuve pour un programme de 1 776 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par FRANCHEVILLE GRANDES TERRES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 776 m² sur 8 IMP DES GDES TERRES. Déposé en hiver 2020, autorisé le 1 avril 2021 par la commune de Francheville. Implanté 8 IMP DES GDES TERRES, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FRANCHEVILLE GRANDES TERRES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 1 798 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 776 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 776 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8 IMP DES GDES TERRES, Francheville (69340).
Références cadastrales : BN, 4, BN, 5.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FRANCHEVILLE GRANDES TERRES (SIREN 850903600, SIRET 85090360000011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PLERIN CEDEX (22192)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 320 m² · Surface après travaux (totale) : 1 776 m² · Variation nette totale : 1 456 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 320 m² | 1 776 m² | 0 m² | 320 m² | 0 m² | 1 456 m² | 1 776 m² |
| Total | 320 m² | 1 776 m² | 0 m² | 320 m² | 0 m² | 1 456 m² | 1 776 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 28 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 28 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 10 |
| 3 pièces | 11 |
| 4 pièces | 7 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 28 |
| Surface créée | 1 776 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 320 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 776 m² |
| Superficie du terrain | 1 798 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690892000041
- Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 avril 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Francheville (69340). Les travaux prévoient la création de 1 776 m² et des démolitions de 320 m²; la surface après travaux atteint 1 776 m². Le terrain couvre 1 798 m².
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