Permis de construire à Francheville (69340) - 1 734 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0690892000025 délivré le 2021/02/02 à Francheville autorise une construction neuve pour un programme de 1 734 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par 71 CHEMIN DU GOT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 734 m² sur 71 chemin du Moulin du Got. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 2 février 2021 par la commune de Francheville. Implanté 71 chemin du Moulin du Got, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 71 CHEMIN DU GOT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 1 788 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 1 734 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 734 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 7 % du volume autorisé).
Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 71 chemin du Moulin du Got, Francheville (69340).
Références cadastrales : BB, 160, BB, 161.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
71 CHEMIN DU GOT (SIREN 899048193, SIRET 89904819300010, APE 41.10A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TASSIN-LA-DEMI-LUNE CEDEX (69811)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 294 m² · Surface après travaux (totale) : 1 734 m² · Variation nette totale : 1 440 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 294 m² | 1 734 m² | 0 m² | 294 m² | 0 m² | 1 440 m² | 1 734 m² |
| Total | 294 m² | 1 734 m² | 0 m² | 294 m² | 0 m² | 1 440 m² | 1 734 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 28 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 28 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 2 |
| 2 pièces | 9 |
| 3 pièces | 12 |
| 4 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 28 |
| Logements supprimés | 2 |
| Surface créée | 1 734 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 294 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 734 m² |
| Superficie du terrain | 1 788 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 septembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 19 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 30 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690892000025
- Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Francheville (69340). Les travaux prévoient la création de 1 734 m² et des démolitions de 294 m²; la surface après travaux atteint 1 734 m². Le terrain couvre 1 788 m².
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