Permis de construire à Francheville (69340) - 1 610 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°0690891700008 délivré le 2017/09/11 à Francheville autorise une construction neuve pour un programme de 1 610 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 610 m² sur 10 Impasse des Grandes Terres. Déposé au printemps 2017, autorisé le 11 septembre 2017 par la commune de Francheville. Implanté 10 Impasse des Grandes Terres, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 1 841 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 1 610 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 610 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 8 % du volume autorisé).
Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 Impasse des Grandes Terres, Francheville (69340).
Références cadastrales : BN, 6, BN, 7.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LYON (69007).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 300 m² · Surface après travaux (totale) : 1 610 m² · Variation nette totale : 1 310 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 300 m² | 1 610 m² | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 1 310 m² | 1 610 m² |
| Total | 300 m² | 1 610 m² | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 1 310 m² | 1 610 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 25 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 25 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 8 |
| 3 pièces | 12 |
| 4 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 25 |
| Logements supprimés | 2 |
| Surface créée | 1 610 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 300 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 610 m² |
| Superficie du terrain | 1 841 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690891700008
- Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Francheville (69340). Les travaux prévoient la création de 1 610 m² et des démolitions de 300 m²; la surface après travaux atteint 1 610 m². Le terrain couvre 1 841 m².
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