Permis de construire à Francheville (69340) - 455 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0690891300014 délivré le 2013/09/02 à FRANCHEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 455 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CLEA PATRIMOINE, le programme résidentiel autorise la construction de 455 m² sur 18 RUE DU BOCHU. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 2 septembre 2013 par la commune de FRANCHEVILLE. Implanté 18 RUE DU BOCHU, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CLEA PATRIMOINE.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 284 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 455 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 455 m².
FRANCHEVILLE compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CLEA PATRIMOINE (SIREN 533669727, SIRET 53366972700018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75008)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 455 m² · Variation nette totale : 455 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
455 m²
0 m²
0 m²
0 m²
455 m²
455 m²
Total
0 m²
455 m²
0 m²
0 m²
0 m²
455 m²
455 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
455 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
455 m²
Superficie du terrain
1 284 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite455 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/09/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 7 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 39 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Francheville (69340). Les travaux prévoient la création de 455 m²; la surface après travaux atteint 455 m². Le terrain couvre 1 284 m².
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