Permis de construire à Francheville (69340) - 2 977 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°0690891300005 délivré le 2013/09/12 à FRANCHEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 2 977 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CONFIANCE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 2 977 m² sur 105/1 Voie Romaine. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 12 septembre 2013 par la commune de FRANCHEVILLE. Implanté 105/1 Voie Romaine, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CONFIANCE PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 50 logements sur une parcelle de 7 728 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 68 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 2 977 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 977 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. Le projet comporte une part de démolition (environ 2 % du volume autorisé).
FRANCHEVILLE compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 105/1 Voie Romaine, Francheville (69340).
Références cadastrales : AM, 93, AM, 94, AM, 96.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CONFIANCE PROMOTION (SIREN 381559293, SIRET 38155929300034, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69007)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 977 m² · Variation nette totale : 2 977 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 977 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 977 m² | 2 977 m² |
| Total | 0 m² | 2 977 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 977 m² | 2 977 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 50 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 16 |
| Collectif (hors résidence) | 34 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 23 |
| 3 pièces | 25 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 50 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 2 977 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 977 m² |
| Superficie du terrain | 7 728 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 octobre 2014. L’achèvement a été déclaré le 25 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 13 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690891300005
- Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Francheville (69340). Les travaux prévoient la création de 2 977 m²; la surface après travaux atteint 2 977 m². Le terrain couvre 7 728 m².
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